MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Nom de l’entreprise : Atelier Raguet
Forme juridique : SARL
Capital social : 20 000 €
Siège social : 10 rue Thomas Edison – Z.I. des Bluchets – 44130 Blain
Téléphone : 02 40 87 11 62
Email : contact@atelier-raguet.fr
RCS / Répertoire des Métiers : SIRET 901 327 494 00018 – APE 4332A
Numéro de TVA intracommunautaire : INTRAFR18 901 327 494

2. Hébergeur

OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site internet : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

Le site Atelier Raguet et l’ensemble de ses contenus (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

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5. Médiation à la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé :

Médiateur : ATLANTIQUE MÉDIATION CONSO
Site internet : www.consommation.atlantique-mediation.org

6. Responsabilité

L’Atelier Raguet s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable d’erreurs ou d’omissions.
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